Certiplant S.L.
Ctra. el Palau, km 1,
25243 El Palau d'Anglesola
Domaine Site:
www.Certiplant.com
Cette page a été créée par Certiplant S.L., afin de rapprocher l'institution à ses clients et bénéficiaires, fournissant des informations sur ses services, fonctionnement et offrant la possibilité de transactions électroniques.
Sont valides les informations contenues sur ce site web à la date de leur dernière mise à jour. Certiplant S.L. se réserve le droit de mettre à jour, modifier ou supprimer ces informations, de limiter ou de refuser l'accès à ce site Web. Certiplant S.L. se réserve également le droit d'apporter, à tout moment et sans préavis, tout changement ou modification jugé approprié.
Ne seront pas considérées comme des publicités mensongère formelles ou numériques les contenu des différentes sections du site, causée à la suite de l'entretien et / ou mise à jour incomplète ou défectueuse de l'information contenue dans ce site Web. Certiplant S.L., en raison des dispositions du présent paragraphe, s'engage à corriger les erreurs dès qu'il en prend connaissance.
L'accès à ce site Web et à ses pages, oblige à connaître et accepter les mentions légales et conditions d'utilisation décrites ci-dessous.
Certiplant S.L. se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes et conditions d'utilisation de ce site Web. Toute modification qui y sera annoncé à travers cette page sera effective dès sa publication.
Utilisation légale :
L'utilisateur s'engage à utiliser ce site sans s'engager dans des activités qui seraient considérées comme illégales ou qui violent les droits de Certiplant S.L. ou autres, ou bien qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer le service ou empêcher l'utilisation normale de celui-ci. En particulier et sans limitation, il est interdit:
Contenu
L'utilisateur ne doit pas obtenir le contenu en utilisant des moyens ou procédures autres que celles qui ont été mises à disposition à cet effet et qui sont indiquées sur le Site ou utilisées sur Internet et, dans ce dernier cas, ne constituent pas un risque de dommage ou de désactivation du service et de son contenu.
L'utilisateur est seul responsable de toute violation ou dommages pouvant être causés à des tiers par l'utilisation abusive et illégale de ce site Web.
Certiplant S.L. ne peut être tenu responsable des dommages qui pourraient résulter de l'interférence, omissions, interruptions, virus informatiques, pannes téléphoniques ou déconnexions dans le fonctionnement de ce système électronique causés par des raisons indépendantes à Certiplant S.L., les retards ou blocages dans l'utilisation du système causés par des déficiences ou des surcharges des lignes téléphoniques, du système Internet ou d'autres systèmes électroniques.
Certiplant S.L. ne garantit pas l'exactitude ou n'accepte aucune responsabilité quant aux conséquences découlant d'erreurs dans les contenus fournis par des tiers puvant apparaître sur ce site.
De même, aucune responsabilité quant au contenu, produits ou services qui peuvent être affichées grâce à des liens électroniques (links), directement ou indirectement par l'intermédiaire de ce site ne sera attribuée à Certiplant S.L.. Ces liens ne représentent aucune relation entre Certiplant S.L. et les personnes ou entités revendiquant les pages qui donnent accès. Certiplant S.L. se réserve le droit de retirer unilatéralement à tout moment les liens indiqués sur son site Web.
Certiplant S.L. décline toute responsabilité pour les "cookies" que des tiers peuvent installer sur le disque dur d'ordinateur d'utilisateur ainsi que les erreurs typographiques ou des inexactitudes qui peuvent être vus dans le contenu du site web.
La reproduction, distribution, communication publique et transformation de ce site Web sont la propriété de Certiplant S.L.. Tous les textes, graphiques, contenu, structure, bases de données, logos, codes, sources et autres éléments du Site sont protégés par la législation et traités internationaux dans le domaine.
L'utilisateur peut uniquement et exclusivement utiliser le matériel sur ce site pour usage personnel et privé, mais est interdit de l'utiliser à des fins commerciales ou dans des activités illégales. Tous les droits d'auteur sont expressément réservés à Certiplant S.L..
Toute utilisation du contenu de ce site, faite sous quelque forme ou par quelque moyen, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable sous peine de violation des droits de Certiplant S.L., ce qui peut donner lieu à des poursuites judiciaires, sanctions civiles ou pénales.
Certiplant S.L. informe les usagers sur la politique suivie dans le traitement des données personnelles:
Le traitement des données personnelles, collectées via les formulaires du site Web, sont destinées à maintenir la relation qui peut être établie avec Certiplant S.L. ainsi que l'accomplissement des missions d'information, de marketing (ce toujours identifié comme tel) et d'autres activités de Certiplant S.L..
Certiplant S.L. a adopté les techniques, organisation et les normes de sécurité requises par la loi, en conformité avec les dispositions de la loi 15/1999 du 13 Décembre, la protection des données personnelles (Loi) et des règlements d\’application.
Les détenteurs de données peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification, annulation et opposition dans les termes établis par la loi 15/1999, l'envoi d'un courrier à: (Réf. protection des données) - "Certiplant S.L." Ctra. el Palau, km 1, 25243 El Palau D’Anglesola.
Nous utilisons nos propres cookies et ceux de tiers pour améliorer votre expérience de navigation. Si vous continuez à naviguer sur notre site, nous considérerons que vous acceptez leur utilisation.
D’ACCORD PLUS D’INFO